Mentions Légales

 

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site semanteme.fr les présentes mentions légales.

Le site semanteme.fr est accessible à l’adresse suivante : https://semanteme.fr/ (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux présentes  « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

Informations légales

 

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

A. Editeur du site

 

Le site semanteme.fr est édité par Cyrille Arnoux ayant son siège social à l’adresse suivante : 64 tra du cimetière catholique 30170 Saint-Hippolyte-du-Fort, et immatriculée au numéro suivant : SIREN OCCITANIE 844 021 071.

Téléphone : 06 76 34 34 34 Adresse e-mail : contact@semanteme.fr ci-après « l’Éditeur  ».

 

B.Directeur de publication

 

Le Directeur de publication est Cyrille Arnoux Adresse e-mail de contact : contact@semanteme.fr

ci-après « le Directeur de publication  ».

 

C.Hébergeur du site

 

Le site semanteme.fr est hébergé par  PlanetHoster dont le siège est situé à l’adresse suivante :

4416 Louis-B.-Mayer, Laval, Québec, Canada H7P 0G1 Téléphone : + 33 1 76 60 41 43

Adresse e-mail : abuse@support.planethoster.net ci-après « l’Hébergeur ».

D.Utilisateurs

 

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site semanteme.fr ci-après les « Utilisateurs ».

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Médias

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Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : contact@semanteme.fr, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.